PV Conseils Municipaux

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL

Le Conseil Municipal du 9 avril 2024 a validé les résultats budgétaires de l'exercice 2023 et les budgets 2024 de la Commune.

Vous trouverez ci-joint la note d'orientation budgétaire ayant servi de base à la discussion.

PV DU CM DU 26 JANVIER

Ordre du jour :

• Décisions sur les marchés pour l'opération MEANE de rénovation énergétique des bâtiments communaux.
• Demande de subvention pour l'opération d'aménagement du centre-village.
• Affouage 2024
• Questions diverses

PV du CM du 26/07/2022

Pour accéder aux délibérations votées en séance, c'est ici

PV CM DU 10/06/2022

COMPTE RENDU CM DU 10/06/2022

PV CM DU 13 MAI 2022

Ordre du jour :

• Travaux de remplacement de compteurs et vannes de sectionnement sur le réseau eau potable de la commune de Manteyer, attribution marché.
• Travaux de mise en place de la télégestion sur le réseau eau potable de la commune de Manteyer, attribution de marché.
• Approbation du règlement d'assainissement.
• Démission de Mme OSINGA Sandrine.
• Questions diverses.

PV du CM du 14 avril 2022

Ordre du jour :

• Opération Méane pour la rénovation énergétique de deux bâtiments communaux :

• Plan de financement.
  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique de deux  bâtiments communaux, choix de l'entreprise.
• Marché de contrôle technique de la construction (CTC), choix de l'entreprise.
• Création commissions extramunicipales, Ordures ménagères et chemins
• Subventions des associations

Questions diverses

PV du CM du 25 Mars 2022

Ordre du jour :

• Comptes administratifs 2021 M14 et M49
• Comptes de gestion 2021 M14 et M49
• Affectation de résultat M14 et M49
• Subvention équilibre budget M49
• Budgets primitifs 2022 M14 et M49
• Schéma directeur d'eau potable – Étude et travaux
• Demande de subventions dossier ZRR     
• Avant-projet assainissement
• ONF proposition des coupes 2023
•   Temps de travail dans la Fonction Publique Territoriale  
• Questions diverses.

PV du CM du 25 Mars 2022

PV CM DU 14/01/2022

Ordre du jour :

• Agent recenseur.
• DETR.
• Lotissement Pierre Pointue.
• Modification statuts CCBD.
• SCOT, désignation d'un suppléant.
• Questions diverses.

PV DU 26/11/2021

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2021

Ordre du jour :

• Déneigement
• Personnel / compte épargne temps
• Antenne New Deal
• Affouage
• Questions diverses

PV DE LA REUNION DU 10/11/2021

COMPTE RENDU REUNION DU 10 NOVEMBRE 2021

Ordre du jour :

• Schéma directeur eau potable, consultation travaux.
• Travaux bâtiments communaux.
• Recensement voirie communale.
• PEFC.
• Décisions modificatives aux budgets.
• Questions diverses

PV DE LA REUNION DU 10/09/2021

Compte rendu conseil municipal du 10/09/2021

Ordre du jour :

• Tarif eau et assainissement
• Règlement assainissement
• Projet Méane
• Concession cimetière
• Recensement de la voirie communale
• Questions diverses

PV DE LA REUNION DU 20/08/2021

COMPTE RENDU REUNION DU 20/08/2021

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/2021

Compte rendu conseil municipal du 10/06/2021

Ordre du jour :

• Achat tracteur agricole
• Compte épargne temps
• Subvention IDD
• Recensement de la population, désignation d'un coordonnateur
• Avis sur la demande d'autorisation environnementale relative à  l'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration du territoire de la communauté d'agglomération de Gap-Tallard-Durance

• Questions diverses

Compte rendu conseil municipal du 07/05/2021

Ordre du jour :

• PLUI
• Mobilité compétence CCBD
• DM budget 2021
• Etat des demandes de subventions des associations
• Manifestation Céüse orientation

Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 02/04/2021

Ordre du jour :

• CA 2020 Budget principal (M14) et budget de l'eau et de l'Assainissement (M49).
• Compte de gestion 2020 Budget principal (M14) et budget de l'eau et de l'Assainissement (M49).
• Affectation du résultat 2020 M14 et M49.
• Budget primitif 2021 Budget principal (M14) et budget de l'eau et de l'Assainissement M49.
• Vote des taxes
• Antenne mobile
• CDG assurance statutaire et Cyber Risque
• SYME05 convention Raccordement ALLEMAND
• CCBD compétence mobilité
• ONF Assiette des coupes
• Vente du MB TRAC
• Achat tracteur
• Location garage
• PLU intercommunal
• Questions diverses

Note de synthèse budgétaire 2021

Pour une meilleure compréhension des enjeux et objectifs relatifs au budget de la commune, nous vous présentons cette note de synthèse.

Nous restons disponibles pour tout complément d'informations.

Sincères salutations.

PV conseil municipal du 2/4/2021

Compte Rendu Conseil du 11/02/2021

Ordre du jour :

·         Convention de prestation de service pour vérifications techniques des points d'eau d'incendie.

·         Demande de subventions pour achat de véhicule et de matériels.

·         Demande de subventions pour rénovation énergétique des bâtiments communaux.

·         Demande de subventions pour la  mise en conformité des captages.

·         ONF Assiette des coupes 2022.

·         Antennes téléphoniques

·         Site Internet de la commune

·         Questions diverses. 

Compte rendu du 08/01/2021

Ordre du jour :

• Céüse.
• Schéma directeur de l'eau potable
• Questions diverses. 

Compte rendu du 11/12/2020

Ordre du jour :

• Travaux ponctuels sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et sur la station d'épuration de Manteyer, choix de l'entreprise.
• Télésurveillance  réseau eau potable.
• Décisions modificatives budget M14 et M49.
• Autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021.
• Subventions 2020 aux associations.
• Prestations CDG, protection des données, archivage et  récolement archives communales.
• Adhésion à la convention de participation santé.
• Cession une partie du chemin rural non classé à l'Abreuvoir.
• Annulation titre participation raccordement assainissement.
• Questions diverses. 

   

Compte rendu du 11/09/2020

Ordre du jour :

• Avenant convention déneigement CGM et GAEC des Deux Begüe
• Emplois commune de Manteyer – embauche d'un agent technique –

CDD Christine CAUCHOIS

• Entretien du réseau d'eau potable et d'assainissement, consultation
• Lotissement Pierre Pointue MO pour l'aménagement
• Programme voirie 2020
• Renouvellement convention avec la SAFER
• Implantation du relais télécommunication
• Recensement de la population – nommer un coordonnateur
• Questions diverses 

Compte rendu du 24/07/2020

Ordre du jour :

• Schéma directeur d'eau potable choix du cabinet d'études
• Point sur l'avancement du dossier embauche employé communal
• Convention avec le SyME05 pour programme construction de réseau 2020 MANTEYER  « Rac DP20H2 PAUCHON Pst Les Allemands.
• Questions diverses :
  • Point sur les biens communaux
  • Divers

Compte rendu du 03/07/2020

Ordre du jour :

• Schéma directeur d'eau potable – demande de subventions
• Convention SyME05 extension réseau quartier Les Allemands
• Délégations consenties au maire par le conseil municipal.
• Questions diverses.

Compte rendu du 11/06/2020

Ordre du jour :

• Délégation d'attribution du conseil municipal au maire.
• Indemnités maire et adjoints
• Délégués ou représentants CCBD, SCOT, SyME05, Communes Forestières, CNAS, IT05, SICTIAM etc.
• Commissions communales
• Vote des 4 taxes
• Questions diverses.

Compte rendu du 23/05/2020

Mise en place du nouveau conseil municipal

Compte rendu du 24/01/2020

Ordre du jour :

• Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020.
• Indemnité conseil allouée au comptable du Trésor.
• Vente terrain à Mr et Mme FLAMAND.
• Echange et vente de terrains en cours.

• Questions diverses.